Certaines œuvres créées par IA peuvent être protégées par le droit d’auteur aux États-Unis

L'U.S. Copyright Office vient de clarifier sa position sur le droit d'auteur et l'intelligence artificielle. Si les éléments uniquement générés par les IA comme ChatGPT ou Midjourney ne sont pas éligibles, les œuvres mêlant création humaine et IA pourront être protégées en partie, selon les cas.

À qui appartiennent les œuvres créées par intelligence artificielle ? La question épineuse se pose depuis quelques mois et depuis l’explosion de l’IA accessible au grand public. Déjà l’été dernier, GPT-3 avait écrit un article scientifique sur elle-même, puis Midjourney avait remporté une compétition d’art. Les choses ont rapidement évolué depuis, avec une déferlante de livres écrits par ChatGPT vendus sur Amazon, et le premier manga créé par IA est sorti au Japon.

Aux États-Unis, la cour d’appel fédérale a décidé l’année dernière qu’une IA ne peut pas obtenir de propriété intellectuelle en son nom. Mais quelle est la limite ? Kris Kashtanova, auteur du roman graphique Zarya of the Dawn, avait obtenu le droit d’auteur aux États-Unis, mais le mois dernier, l’U.S. Copyright Office, le bureau américain du droit d’auteur, a jugé que les images générées avec Midjourney ne pouvaient pas être protégées par le droit d’auteur.