Publié par Céline Bourdin, le 08/12/2023

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Retraite : quels droits pour les microentrepreneurs ?Illustration
Vous êtes microentrepreneur ? Découvrez quels sont vos droits à la retraite.
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Lorsque vous êtes microentrepreneur, votre retraite évolue entre l’Assurance retraite et la Cipav en fonction de la nature de votre activité. Dans ce contexte complexe, la Caisse nationale d’assurance vieillesse (Cnav) vient de modifier les règles qui définissent les droits à la retraite des microentrepreneurs du régime général. En effet, dans une récente circulaire, elle a clairement expliqué la manière dont vous pourrez désormais estimer vos droits pour la retraite. Nous faisons le point pour vous.

Retraite : des règles différentes en fonction de votre parcours

En matière de retraite, chaque microentrepreneur possède un parcours différent puisqu’il vogue de l’Assurance retraite du régime général à la Cipav. Pour mieux vous y retrouver, il demeure ainsi essentiel de savoir auprès de quelle caisse de retraite vous êtes affilié puisque celle-ci engendre un impact direct sur le calcul de votre future pension. Notez bien que votre retraite de base et votre complémentaire se fusionnent en une seule caisse, contrairement aux salariés. C’est l’alliance de ces deux caisses qui forme votre retraite comme microentrepreneur.

Votre affiliation retraite de base et retraite complémentaire est automatique. C’est votre caisse de rattachement qui sera, pour sa part, déterminée en fonction de votre activitéet de sa date de création. Si vous êtes commerçant ou artisan, vous devez essentiellement vous rapprocher de l’Assurance retraite du régime général. C’est la Carsat ou la Cnav qui pourront gérer vos moindres problèmes. Pour une activité libérale, vous aurez la Cipav comme interlocutrice principale.

Retraite : comment cotise un microentrepreneur ?

Dans le cadre d’un régime microsocial, vous réaliserez le règlement de vos cotisations, qu’elles soient dédiées à la vieillesse ou à la maladie, à l’Urssaf. C’est ensuite l’Urssaf qui effectura leur répartition auprès des différents organismes, notamment votre caisse de retraite. 

Vous serez concerné par la retraite de base, ainsi que la complémentaire. Le montant de vos cotisations dépendra essentiellement de votre chiffre d’affaires. Ainsi, si vous déclarez un chiffre d’affaires nul, aucune cotisation retraite ne pourra être effectuée. Concernant l’âge de départ à la retraite, vous devez, comme les salariés, attendre jusqu’à vos 64 ans pour pouvoir partir.

Retraite : quelle validation de trimestres pour un microentrepreneur ?

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Dans le même ordre d’idée, vous disposez des mêmes règles que les salariés pour la validation de vos trimestres. Vous pourrez ainsi obtenir jusqu’à quatre trimestres par an. Pour les valider, il vous faudra déclarer un chiffre d’affaires minimum. L’administration observera ensuite votre revenu annuel pour valider les trimestres.

Enfin, lorsque vous êtes affilié à l’Assurance retraite du régime général, votre retraite sera calculée d’après la moyenne de vos 25 meilleures années de revenus. Votre pension aura ainsi un montant équivalent à 50% du revenu moyen quand vous pourrez bénéficier du taux plein et aurez validé tous les trimestres requis.