Publié par Nicolas Palita

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Que vous soyez en vacances, que vous voyagiez pour des raisons professionnelles ou que vous vous fassiez livrer des produits qui viennent de l'étranger, les douanes veillent. En fonction des pays, certaines taxes et limites s'appliquent. Récapitulatif pour être certain de ne pas frauder…
Sommaire

Tout ce qui concerne le tabac

Cigarettes, cigares… font partie des produits que les Français achètent très fréquemment lors de leurs déplacements à l’étranger. Mais attention, en fonction des pays visités, les quantités autorisées varient.

Si vous revenez d’un pays d’Europe, les douanes sont particulièrement attentives à ce que vous ne fassiez pas commerce de ces produits. Vous pouvez donc ramener jusqu’à 1 kilo de tabac à fumer, 800 cigarettes, 200 cigares et 400 cigarillos. Ces quantités s’entendent par personne, c’est-à-dire que si vous êtes quatre dans un véhicule vous pouvez les multiplier par quatre à condition que personne ne soit mineur. Dans tous les cas, faites attention à ne pas dépasser les quantités. D’autant que celles-ci ne sont pas cumulables. En aucun cas les douanes n’accepteront que vous leur expliquiez que vous avez acheté 1000 cigarettes et seulement 800 grammes de tabac à fumer. Si vous dépassez les seuils fixés, les douaniers chercheront à savoir si c’est pour des raisons commerciales. Même si vous êtes de bonne foi, sachez que cela vous expose à de potentiels soucis.

Si vous revenez d’un pays non européen, vous pouvez ramener 200 cigarettes ou 100 cigarillos ou 50 cigares ou 250 grammes de tabacs à fumer sans les déclarer à la douane. Attention les quantités ne sont pas cumulables. En revanche, elles peuvent se compenser entre-elles.

Question d’alcool

Si vous voyagez en Europe, les alcools sont répartis en différentes catégories. Vous pouvez donc ramener jusqu’à 10 litres de boissons dites spiritueuses (vodka, gin, whisky…) 20 litres de boissons dites "intermédiaires" (vermouth, madère…), 110 litres de bière et 90 litres de vin. Attention, pour ces derniers il ne faut pas dépasser 60 litres de vins mousseux. Comme pour le tabac, ces quantités sont cumulables à condition de respecter les catégories.

Si vous revenez d’un pays situé hors d’Europe, vous pouvez rapporter 1 litre d’alcool à plus de 80 degrés, 1 litre d’alcool à plus de 22 degrés, 2 litres d’alcool inférieur à 22 degrés. Attention si vous ramenez des alcools de différentes catégories. Certes, vous en avez tout à fait le droit, mais il faut réaliser des calculs assez compliqués pour savoir quel seuil ne pas dépasser. De même si quelqu’un vous a offert de l’alcool en cadeau, celui-ci est pris en compte dans la comptabilité… Par ailleurs, pour les alcools moins forts, vous avez le droit à 4 litres de vins non mousseux et 16 litres de bière.

Attention cas particuliers

Sachez que pour la Principauté d’Andorre et certaines îles (Canaries, Anglo-normandes…), des règles différentes s’appliquent. De même, les frontaliers et les personnes qui travaillent dans les transports internationaux doivent respecter d’autres limites bien inférieures.

Transférer de l’argent

Vous pouvez bien évidemment aller à l’étranger ou revenir d’un autre pays en transférant de l’argent. Néanmoins, passés 10 000 euros, il faut faire une déclaration. Celle-ci peut être établie par écrit ou par internet en créant un compte sur le site pro.douane.gouv.fr. La déclaration doit être établie au plus tard le jour du transfert des fonds. Attention, si le transfert concerne plusieurs personnes, le seuil de 10 000 euros n’est pas cumulable mais concerne l’ensemble des intéressés.

Ramener des marchandises en France

Avant toute chose, sachez que certains produits sont interdits sur notre territoire. Si cela paraît évident pour les drogues, pour certains autres ce n’est pas le cas. Ainsi, les biberons contenant du bisphénol A, l’amiante, le nickel,… ne peuvent en aucun cas être rapportés dans notre pays. Il en est de même pour tout objet de contrefaçon. Là aussi, attention, une veste en python, des bijoux en ivoire… peuvent être issus de la contrefaçon. En ce qui concerne les plantes et fleurs, il faut impérativement se renseigner auprès du Service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières.

Emmener des marchandises à l’étranger

Chaque pays fixe ses propres règles. Il convient donc de se renseigner auprès des consulats ou ambassades pour savoir ce que vous pouvez ou non emmener. Par exemple le merveilleux camembert et le bon vin rouge destiné au cousin qui n’est pas venu en France depuis des années risque de poser bien des soucis si vous les emmenez aux USA, dans des pays d’orient, en Australie, etc. Plus étonnement, appareils photos, caméscopes… peuvent aussi poser problème !

La carte de libre circulation

Que ce soit professionnellement ou pour leurs loisirs, certaines personnes voyagent énormément et font de nombreux aller-retour hors d’Europe. Pour se simplifier la vie, elles peuvent demander gratuitement une carte de libre circulation dans n’importe quel bureau de douane. Valable 10 ans, cette dernière atteste aux autorités douanières que vous avez bien acquitté la TVA sur les marchandises que vous transportez. Elle doit donc mentionner une liste d’objets pour lesquels vous aurez présenté les factures et certificats de garantie. La liste peut être modifiée aussi souvent que vous le souhaitez.

Attention sanction

Mieux vaut ne pas plaisanter avec les douanes. En cas de fraude ou de non déclaration, les sanctions peuvent s’avérer extrêmement importantes. De la simple réprimande à l’amende et à la saisie des biens, cela peut vous coûter très cher… Mieux vaut donc respecter les règles pour avoir l’esprit tranquille et profiter au mieux de ses voyages.