Publié par Céline Bourdin, le 21/03/2024

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Une grosse amende pour les Français qui installent un poulailler dans leur jardin : voici les règles à respecterIllustrationAFP
Vous souhaitez installer un poulailler dans votre jardin ? Voici les règles à respecter pour ne pas risquer une grosse amende.
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Il est normal d’avoir envie de nature et d’arborer un jardin en accord avec ses besoins du moment. Alors que les potagers sont très en vogue, l’installation d’un poulailler est parfois souhaitée afin de démarrer un élevage de poules. Elle répond toutefois à une réglementation stricte en fonction de votre lieu d’habitation, du nombre de poules résidentes, mais aussi de la surface à leur consacrer. En parallèle, des équipements précis sont indispensables et il ne faut pas oublier le risque de nuisance pour le voisinage. Pour vous éviter une grosse amende en cas de non-respect, voici les règles préconisées.

Poulailler dans le jardin : une installation réglementée

Si vous avez envie d’installer un poulailler dans votre jardin, il demeure recommandé de bien se renseigner sur les conditions requises pour l’effectuer. En effet, le procédé est parsemé d’embûches, mais aussi de contraintes, afin de se placer en conformité avec la loi. Dans le cas où vous ne respectez pas cette dernière, des sanctions importantes peuvent vous incomber. La législation souhaite, dès lors, depuis plusieurs années, “protéger le bien-être animal”, dans le domaine de l’élevage et de l’exploitation, comme le rapportent nos collègues du Demotivateur.

Avant de démarrer un élevage de poules, il vaut mieux  rechercher la trace d’un arrêté municipal auprès de la mairie. Cette installation a notamment moins de chances d’être autorisée en zone urbaine par rapport à une zone rurale. Au-dessous de 5m², vous n’avez toutefois pas l’obligation de déclarer des travaux auprès de l’urbanisme. Au-delà de 20m², il vous faudra ici un permis de construire, qui devra être demandé à la mairie de votre résidence. Dès lors, l’Agence régionale de Santé (ARS) d’Île-de-France a annoncé, par le biais d’un communiqué, avoir détecté de nombreux polluants organiques dans plusieurs poulaillers privés en France.

Poulailler dans le jardin : des polluants détectés

Face aux dangers de ces polluants, sur le court comme le moyen terme, c’est une sonnette d’alarme qui a été tirée. L’organisme a ainsi étudié 25 élevages de poules en Île-de-France alors que 14 d’entre eux sont situés dans des zones à risque, à proximité “des trois principaux incinérateurs de déchets autour de Paris (Ivry-sur-Seine, Issy-les-Moulineaux, Saint-Ouen).

Au regard de ces données, aucun département de la région parisienne n’est épargné par ces zones à risques, même Paris intramuros. Actuellement, ce sont de nombreuses communes qui ont interdit les élevages, notamment dans les lotissements. 

Poulailler dans le jardin : une amende qui peut être salée

La réglementation est ainsi importante à observer. Pour un poulailler d’une surface comprise entre 5 et 20 mètres carrés, une déclaration de travaux sera nécessaire alors que, comme précisé, le permis de construire est requis pour un poulailler plus imposant. Si vous ne respectez pas ces conditions, une amende pourra vous être infligée.

L’amende à régler pourra être comprise entre 1 200 et 6 000 euros par mètre carré, d’autant qu’elle viendra prendre en compte les potentielles nuisances sonores de votre poulailler sur le voisinage. Rappelons que la pose d’une surface en terre battue, un terrain avec de la pelouse et une protection spécifique apportée à vos poules sont également préconisés.