Publié par Elisa Huster, le 13/06/2023

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Reconnaissance faciale : serez-vous bientôt observé ? Istock
Une proposition de loi sur la reconnaissance faciale a été adoptée ce lundi par le Sénat. Que nous dit ce texte, qui doit prochainement être examiné à l'Assemblée nationale ? Serez-vous bientôt observé ?
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Ce lundi 12 mai 2023, le Sénat a adopté une proposition de loi permettant l'expérimentation de la reconnaissance faciale. Cette dernière, adoptée en première lecture, a été voté avec 226 voix pour, contre 117 voix contre. Les votes pour étant ceux de la majorité, de droite, et les votes pour, ceux de la gauche. Cette expérimentation se fera seulement pour certains cas. Comme nous l'explique nos confrères de BFMTV, cette nouvelle proposition de loi a pour objectif de "créer un cadre juridique à l'utilisation des technologies biométriques, qui ouvre la voie, à titre expérimental, à la reconnaissance faciale "dans des cas particulièrement graves".". L'expérimentation devrait se réaliser dans l'espace public, et ce, pour une durée de trois ans. Néanmoins, suite à la décision du Sénat, cette proposition de loi devra aussi être discutée à l'Assemblée nationale, et il se peut que ce texte ne soit pas jugé comme il l'a été au Sénat. Mais que défend exactement ce texte ? 

Reconnaissance faciale : quel est l'objectif ?

Ce texte sur la reconnaissance faciale à été adopté pour une experimentation de trois ans, afin de sécuriser les prochains Jeux olympiques qui se dérouleront à Paris en 2024. Comme nous le précise l'Express, ce texte "propose d’interdire "toute catégorisation et notation" des personnes "sur la base de leurs données biométriques" et, de façon générale, "toute reconnaissance à distance" des personnes sur la base de ces données… Mais il ouvre la possibilité, pour une durée de trois ans, d’exploiter cette technologie dans certains cas, comme les enquêtes sur "les crimes les plus graves" ou "la lutte contre le risque terroriste".".

Une surveillance pour les Jeux olympiques de 2024 ?

L'expérimentation de cette proposition de loi sur la reconnaissance faciale n'est pas prévue pour les Jeux olympiques de Paris. En effet, le gouvernement en a décidé autrement. Une surveillance se bien évidemment mise en place, mais elle ne se fera pas à l'aide de la reconnaissance faciale . Pour les Jeux olympiques de 2024, le Sénat préfère une surveillance algorithmique. C'est-à-dire que des caméras de vidéosurveillance seront installées dans l'espace public.

Reconnaissance faciale : quelle sera la suite ? 

Après avoir été adopté lundi dernier, ce texte sur la reconnaissance faciale devra être discuté au Sénat. Avec cette avancée, on peut se demander quel est l'avenir de cette technologie. Toujours selon l'Express, "le Parlement européen envisage également de proscrire la reconnaissance faciale dans les espaces publics dans la version élaborée en mai de son projet de loi sur l’intelligence artificielle, l’IA Act."  Néanmoins, cette expérimentation de trois ans n'est pas encore certaine.Et oui, comme indiqué précédemment, il doit être examiné en commission puis en séance à l'Assemblée nationale, qui pourrait trancher différemment que le Sénat.