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La fiscalité des véhicules dit écologiques va-t-elle évoluer ? Depuis plusieurs années maintenant, le gouvernement incite les Français à se munir d’un véhicule à zéro émission et à s’inscrire dans un objectif de transition écologique. Entre temps, il a instauré un malus au poids pour les véhicules thermiques jugés trop polluants. Mais, selon les informations de Capital, ce malus pourrait être élargi à un autre type de motorisation.
Présent sur le plateau d’Europe 1 ce lundi 19 juin 2023, le ministre délégué chargé des Transports Clément Beaune a indiqué que le débat était ouvert. En effet, les véhicules 100% électriques et hybrides sont visés par une éventuelle extension de cette fameuse taxe sur la masse en ordre de marche (TMOM).
En 2020, le gouvernement avait dévoilé la feuille de route de ce malus appliqué par un durcissement progressif. Dans le même temps, le seuil est ainsi passé de 138 grammes de CO2 par kilomètre à 123 g/km. Depuis le 1er janvier 2022, la TMOM se déclenche à partir du moment où un véhicule thermique excède 1 800 kg. Elle est fixée à 10 euros par kg au-delà de ce poids. Pour un véhicule de 1 900 kg, il faut débourser 1 000 euros, le double pour un véhicule de 2 tonnes et jusqu’à 7 000 euros pour un véhicule de 2 500 kg.
Autre point important qui pourrait concerner des milliers d’automobilistes : "la taxe sur la masse en ordre de marche est plafonnée en 2023 à 50 000 euros en additionnant le malus CO2 et le malus au poids", comme l’indique le site du ministère de l’Intérieur.
Pour Emmanuel Macron, ce changement permettra de favoriser certains véhicules plus légers, moins consommateurs et inscrits dans le renouveau climatique. "Il remplira également les caisses de l'État dans le même mouvement, un avantage certes moins assumé, mais tout aussi séduisant", explique Le Figaro.
En attendant, découvrez dans notre diaporama ci-dessous, quels pourraient être les modèles 100% électriques et hybrides visés par le gouvernement.
L'un des modèles les plus vendus en France ces derniers mois devrait être taxé. Par exemple, la taxe pour la version 100% électrique, dont l'autonomie de charge atteint 455 km pèse 1 909 kg, s'élèverait à 1 090 euros.
Dans la même catégorie luxueuse, la Mercedes GLC 300 de diesel hybride rechargeable coûterait 6 150 euros de malus, en raison de son poids de 2 415 kg.
Chez Volkswagen, le SUV ID.4 de 204 chevaux, pesant 2 124 kg, que l’on peut s’offrir à partir de 59 000 euros, est concerné. Il faudrait s'acquitter d’une taxe de 3 240 euros.
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