Voyages : ce qu’il faut déclarer à la douane

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Cigarettes, parfum, caméscope, alcool… Qui ne s'est pas posé la question au retour de ses vacances à l'étranger de combien de cartouches ou de bouteilles il pouvait ramener en France ? Mais voilà, des seuils quantitatifs peuvent être imposés et des produits importés demandés des droits de douane. Revue de détails de ce qu'il est possible de faire ou pas.

Sommaire

Au-dessus de 10 000€, informez la douane

Toute personne ou groupe de personnes voyageant ensemble* qui détient à son départ ou à son retour en France plus de 10 000 euros en espèces, chèques, chèques-vacances... doit le déclarer auprès de la douane française**. Cette mesure obligatoire est gratuite et permet de lutter contre le blanchiment d'argent.

Si cela n'a pas été effectuée, vous risquez, en cas de contrôle, une amende et la consignation de l'intégralité des fonds pendant toute la durée de l'enquête.

De la même manière : si vous revenez d'un pays hors UE, vous pouvez ramener des objets d'une valeur maximum de 430 euros***. Au-delà de cette franchise, les objets doivent être déclarés à la douane et vous aurez à payer des taxes.

A l'intérieur de l'UE, cette limite n'existe pas, mais il vous faudra prouver en cas de contrôle que les objets contenus dans votre sac ont bien été achetés en Europe.

Pour éviter tout problème, rendez-vous au bureau des douanes pour faire établir gratuitement une carte de libre circulation en présentant les objets avec lesquels vous voyagez et les preuves d'achat.

* L'obligation de déclaration s'applique dès lors que l'addition des fonds transportés par des personnes qui sont et voyagent ensemble dépassent le seuil des 10 000 euros. ** Vous pouvez le déclarer à l'avance en téléchargeant le document cerfa n°13426*04. *** Si vous voyagez par avion ou bateau. Cette valeur passe à 300 euros pour les autres moyens de transport

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© wonder_al / Flickr

Tabac et alcool en quantités limitées

Au sein de l'UE, toute personne de plus de 17 ans peut acheter des cartouches de cigarettes et des bouteilles d'alcool sans les déclarer, tant que ses achats sont destinés à son usage personnel (jusqu'à 5 cartouches de cigarettes*, et jusqu'à 10 litres de boissons spiritueux -whisky, vodka...-, 10 litres de produits intermédiaires -portos, madère...-, 90 litres de vin, 110 litres de bière).

Si vous revenez d'un pays hors UE, les règles ne sont plus les mêmes avec des quantités très réglementées. Vous pouvez ramener dans vos sacs sans déclaration :

- 1 litre d'alcool de plus de 22° ou 2 litres de moins de 22°

- 4 litres de vin et 16 litres de bières.

- 200 cigarettes ou 100 cigarillos, ou 50 cigares, ou 250g de tabac à fumer.Au-delà de ces limites, tout voyageur en arrivant sur le territoire français doit le déclarer à la douane et s'acquitter de droits et de taxes. Tout contrevenant s'expose à une amende et à la confiscation des marchandises.

* Si vous rapportez entre 6 et 10 cartouches, il convient d'obtenir un document simplifié d'accompagnement en passant par un bureau de douane. Au-delà de 10 cartouches, l'importation est interdite en France et la marchandise saisie immédiatement.

© CeeKay's Pix / Flickr

3 – Oubliez les contrefaçons

Vous vous en doutez : achetez du "faux" à l'étranger et le ramener en France n'est pas apprécié par les douaniers. Si le sac Louis Vuitton ou Chanel acheté sur un marché de Bangkok est repéré lors de votre passage à la frontière, vous pouvez bien vous retrouver avec une belle amende et un sac poubelle à la place du sac en question !

Les risques : l'amende peut s'élever jusqu'à une à deux fois la valeur de l'article authentique. A cela s'ajoute une contravention allant jusqu'à 300 000 euros et des peines d'emprisonnement de 3 ans maximum.

Méfiance : les objets de luxe ne sont plus désormais les seuls à être contrefaits dans le monde. Des jouets, des cosmétiques, des denrées alimentaires... peuvent être copiés. Votre santé et celle de vos proches peuvent être mises en danger par ces produits qui ne respectent pas les règles de sécurité internationales. Préférez faire vos achats dans des boutiques qui ont pignon sur rue.

4 – Evitez les souvenirs "vivants"

Vous pouvez être tentés de rapporter des orchidées sauvages, voire des perroquets vivants vendus comme souvenirs de vacances dans certains pays. Et vous risquez bien d'être en infraction à votre arrivée en France.

Pas de réelle surprise : la douane est chargée de faire respecter la convention de Washington (CITES), qui protège les espèces animales et végétales menacées d'extinction, et pour cela vérifie particulièrement les marchandises dites "sensibles" comme les végétaux, les animaux vivants ou morts.

De la même manière : mieux vaut éviter de ramener des objets en ivoire, en écaille, en coraux ou en peau. Les objets fabriqués à partir de plumes ou de dents, les médicaments à base d'animaux (ours, rhinocéros, tigre...) sont également à bannir.

Cependant : l'importation de certaines espèces vivantes ou d'objets peut être autorisée. Dans ce cas, le transport peut exiger la possession d'un permis et demander une quarantaine à la descente de l'avion. Renseignez-vous auprès des services douaniers*.

* Renseignez-vous auprès de la douane en consultant le centre d'appel "Infos douane service" au 0 811 20 44 44 (coût d'un appel local depuis un poste fixe) ou en envoyant un mail ids@douane.finances.gouv.fr – Document sur la douane et la protection des espèces menacées