Qui paye vraiment la taxe sur les carburants : le fioul marin également exonéré

Ils comptent parmi les plus gros pollueurs du monde. Le secteur maritime, qui achemine plus de 90% des marchandises de la planète est responsable d’une pollution "catastrophique" comme l’explique le journaliste Mathieu Vidard au micro de France Inter. "Selon France Nature Environnement qui mène l’enquête depuis trois ans, l’impact des navires marchands et des bateaux de croisière qui utilisent essentiellement comme carburant du fioul lourd, un sous-produit du pétrole, émettent des quantités d’émissions de particules fines dans l’air bien plus dangereuses que l’automobile. Malgré ce constat alarmant, les carburants maritimes, extrêmement toxiques, restent étonnamment peu réglementés", explique-t-il.

Comme l’indique Le Figaro, cette réglementation est elle aussi régie à échelle nationale. L’Organisation maritime internationale a notamment établi la convention Marpol. Toutefois, la France a décidé de son propre chef d’exonérer des cargos géants dans le cadre de son code des douanes. L’article 265 bis stipule d’ailleurs que "les livraisons des produits pétroliers pour le transport fluvial de marchandises sont exonérées de TICPE".

Pourtant, rappelle le quotidien, la pollution en particules ultra-fines générée par un cargo correspond à celles de 50 millions de voitures…

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