Sanctions

Déconfinement : des professeurs "décrocheurs" sanctionnés pour ne pas avoir exercé ?

40 000 professeurs "décrocheurs" n'ont pas assuré de suivi auprès de leurs élèves pendant le confinement. L'information a été révélée par France 2, le mardi 9 juin 2020. Le ministre de l'Éducation nationale a ainsi annoncé aux micros de RTL, qu'il pourrait y avoir des sanctions à l'égard...

Impôts sur le revenu : retardataires, comment échapper aux sanctions ?

"L'année blanche" ne bénéficiera peut-être pas aux citoyens retardataires. Avec la mise en place du prélèvement à la source, personne ne devra payer ses impôts sur les revenus de 2018, enfin presque. En effet, si vous n'avez pas déposé votre déclaration d'impôt à temps, et que vous n'avez...

Jean-Pierre Pernaut rappelé à l'ordre par le CSA après ses propos sur les migrants

Jean-Pierre Pernaut a été rappelé à l'ordre par le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) suite à sa phrase tenue dans son "JT" de 13h, et qui a pu "encourager un comportement discriminatoire". Néanmoins le conseil n'a pas pris de sanctions envers le journaliste. Jeudi 10 novembre 2016, Jean-Pierre...

Interdiction de la fessée : ces sanctions déjà proscrites à l'encontre des enfants

La fessée et la claque en sursis L'Assemblée nationale a voté vendredi soir contre "tout recours aux violences corporelles" des parents envers leurs enfants. Autrement dit, la fessée pourrait être bientôt interdite en France, l'un des derniers grands pays européens avec le Royaume-Uni à la...

Sénat : on connaît les noms des 14 sénateurs sanctionnés pour absentéisme

En janvier dernier, on apprenait que quatorze sénateurs allaient être sanctionnés pour des faits d'absentéisme répété. Désormais, on sait qui sont ces parlementaires dont Gérard Larcher, président de la chambre haute, refusait de donner les noms. A lire aussi - Les députés et sénateurs...

Absentéisme : des sénateurs sanctionnés au porte-monnaie

Le président (Les Républicains) du Sénat, Gérard Larcher, a annoncé mercredi que 14 députés se verront prélever 2 100 euros pour avoir trop été absents au cours du dernier trimestre 2015, indique Le Parisien. A lire aussi - Les sénateurs absents auront désormais des sanctions financières...

Des motards devant escorter Manuel Valls sanctionnés après un accident

Selon une information de 20 minutes, le service des compagnies motocyclistes de la préfecture de police n'en revient toujours par des sanctions infligées à deux de ses motards. "Un choc très violent" Ceux-ci avaient causé le 13 janvier 2014 un accident de la route alors qu'ils se rendaient, sur...

Ukraine : l’Occident renforce les sanctions à l’encontre de Moscou

La Russie, un mois après la prise de possession de la Crimée (Ukraine), se voit à nouveau sanctionnée. En effet, les Etats-Unis et l'Union Européenne ont annoncé un renforcement des sanctions à l'encontre de sept responsables et 17 sociétés proches du président russe, Vladimir Poutine. Cela...