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Marseille : une fraude à la TVA carbone de près de 385.000 euros révélée

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Après plus de sept ans d'enquête, le service national de la douane judiciaire a mené une vaste opération la semaine dernière aboutissant à la révélation d'une escroquerie de grande envergure. Une arnaque qui s'appuie sur une fraude classique à la TVA, des sociétés fictives achetant des droits d'émission de CO2 hors taxe dans un pays étranger, avant de les revendre en France à un prix incluant la TVA. Dans cette affaire, le préjudice pour le fisc est estimé à plus de 385 millions d'euros, sur la période 2008-2009. Les enquêteurs ont saisi un yacht d'une valeur supérieure à 8 millions d'euros, des voitures de luxe, 400.000 euros en espèces et 12 montres de luxe.

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Publié le 10/04/2016
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