Depuis la découverte de 20kg de lingots dans un RER vendredi dernier, tous le monde se prenait à rêver d'un incroyable magot d'or. Après analyse, il semblerait pourtant qu'ils ne soient pourtant pas fait du précieux métal. Les explications de Planet.fr.

Vendredi dernier, une valise bleue abandonnée dans le RER B a été découverte en gare de Massy-Palaiseau, dans l'Essonne. A l'ouverture de la valise, les démineurs ont été surpris de tomber sur 20kg de lingots.

Personne n'a encore réclamé le magot, et plus le temps passe, plus les policiers estiment que personne ne le fera plus. Par ailleurs, les services d'ordre n'ont pas encore été dans la capacité d'identifier le passager grâce aux bandes de vidéosurveillance, le RER ayant traversé pas moins d'une trentaine de gares avant son terminus à Massy-Palaiseau.

Après analyse des lingots, il semblerait que ceux-ci ne soient en plus pas constitués d'or, mais d'un métal non encore défini. Il n'en faut pas plus pour s'imaginer que finalement, personne ne viendra réclamer le butin.

Partage entre la RATP et le conducteur du RER...Mais, en l'absence de propriétaire, que va devenir ce métal ? Les lingots pourraient être partagés entre le conducteur du RER et la RATP. En effet, le contenu de la valise pourrait s'apparenter à un "trésor" au sens de l'article 716 du Code civil : "le trésor est une chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété et qui est découverte par le pur effet du hasard".

Le conducteur serait alors considéré comme l'"inventeur" du trésor, c'est-à-dire, celui qui l'a découvert : "Si l'inventeur du trésor découvre le bien sur le fonds d'autrui par le seul effet du hasard, le trésor appartient pour moitié à l'inventeur et pour l'autre moitié au propriétaire du fonds".

Dans l'attente des résultats de l'enquête de police, la RATP a d'ores-et-déjà annoncé que si elle récupérait une partie des lingots, elle en ferait don à la Fondation RATP qui participe au financement de projets de quartiers et aide les jeunes à accéder à la culture et à l'éducation.

... Sauf si l'Etat s'empare du magot !Mais la RATP et le conducteur du RER pourraient voir le magot leur passer sous le nez si, finalement, le contenu de la valise était qualifié d'"objet trouvé". En effet, peut-on considérer qu'un RER est une cachette, comme l'exige l'article 716 du Code civil ? Si les lingots devenaient des "objets trouvés", le métal serait alors confié au "découvreur", celui qui a signalé le colis suspect, à condition que personne ne le réclame dans un délai d'un an.

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Enfin, et c'est aussi tout à fait possible dans cette affaire, les lingots pourraient être placés sous scellés si on estime qu'ils sont mêlés à de la délinquance. Dans ce cas, l'Etat récupèrerait tout, quelque soit la réelle valeur du métal !

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